Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SISMOGOM
GUY MONTEUX

Numéro de dépôt :
3826798
Date de dépôt :
28/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
28/04/2021
SISMOGOM de GUY MONTEUX

Présentation de la marque SISMOGOM

Déposée le 28 avril 2011 par GUY MONTEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « SISMOGOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est GUY MONTEUX domicilié(e) 179 Traverse des Bourelles - 06560 - VALBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY MONTEUX domicilié(e) 179 Traverse des Bourelles - 06560 - VALBONNE - France.

La marque SISMOGOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826798.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SISMOGOM est expirée depuis le 28 avril 2021.

GUY MONTEUX a également déposé les autres marques suivantes : BOULBAC , TECHNOBAC Stockage des eaux pluviales


GUY MONTEUX - 179 Traverse des Bourelles - 06560 - VALBONNE - France


GUY MONTEUX - 179 Traverse des Bourelles - 06560 - VALBONNE - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;

Matériaux de construction non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ;

Vulcanisation (traitement de matériaux) ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture.